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CAP'TAIN CROCHET
3 septembre 2009

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Toute commande passée dans la boutique de Cap'tain Crochet suppose l'acceptation des présentes conditions générales de vente.

COMMANDE

Du fait de la fabrication artisanale, chaque modèle est unique. Si vous souhaitez me passer commande, contactez moi par mail :

captain.crochet@live.fr

Vous pourrez y préciser si vous désirez un modèle du blog, un en plusieurs exemplaires ou un modèle avec certaines modifications à apporter.

PAIEMENT

Votre paiement s'effectue par chèque libellé en euros ou par Pay-pal dans les 7 jours qui suivent la validation par mail de votre commande.

LIVRAISON ET FRAIS DE PORT

Votre commande sera expédiée dans les 7 jours suivant la réception de votre règlement.

Les frais de port vers la France métropolitaine sont calculés pour un envoi en colissimo de 5,50 à 8,00 selon le poids.

Les petites pièces comme les bijoux sont envoyées sous enveloppe bulle timbrée, pour un tarif de 2,50 .

RETOURS

Conformément à l'article L.121-16 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité.

L'article devra être vérifié dès réception, et s'il doit être retourné, il ne doit pas avoir été utilisé, et doit être protégé dans un emballage approprié. Faute de quoi, il ne pourra être ni échangé, ni remboursé.

A partir de la date de demande de retour, vous disposez de 7 jours pour retourner l'article.

PRIX

Les prix peuvent être modifiés, mais le prix indiqué sur le site au moment de votre commande vous sera appliqué.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port.

DISPONIBILITE

Les photos des articles correspondent au produit que vous recevrez.

Pour une commande de plusieurs exemplaires ou avec modification, les photos ne sont pas contractuelles, chaque modèle restant unique du fait de sa fabrication artisanale.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les modèles présents sur le blog ou commandés sont protégés par le droit de propriété intellectuelle.

En conséquence, leur reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont interdits.

VOS INFORMATIONS

Les informations vous concernant (nom, prénom, adresse, photos, ...) sont strictement confidentielles, ne servent qu'à traiter votre commande, et ne seront transmises à aucun tiers.

En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous m'avez communiquées.

CAP'TAIN CROCHET - SIRET n° 42215808900017

TVA non applicable conformément à l'article 293 b du CGI

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